1. Éditeur du site
Le site internet plombierwavre1300.be est édité par :
Plombier Raymond is a trademark of DFPRO SRL
Enterprise number: BE 0783.929.069
VAT: BE0783929069
Contact: contact@plombier-wavre.be
DFPRO SRL Plombier Wavre 1300
Entreprise de plomberie individuelle
Siège social : Wavre, Brabant Wallon, Belgique
Téléphone : 010 39 50 01
Email : contact@plombier-wavre.be
Numéro d'entreprise (TVA) : BE 0799 088 572
Plombier agréé par le SPF Economie (certification n° PLO-WAV-2010-001)
2. Directeur de la publication
Propriétaire du site : Plombier-wavre.be
AccesLeads UAB
Forme juridique : UAB
Adresse : Vilnius, Architektų g. 56-101, LT-04111, Lituanie
Code d’identification de l’entreprise : 307353988
TVA intracommunautaire : 307353988
Email : info@accesleads.lt
Responsable de la publication : AccesLeads UAB
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA, Suisse
Plateforme de création et d'hébergement de sites web
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Plombier Wavre 1300 (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et modèles, etc.) est la propriété exclusive de Plombier Wavre 1300 ou de ses partenaires ayant concédé une licence.
Ces éléments sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Plombier Wavre 1300.
5. Liens hypertextes
Le site Plombier Wavre 1300 peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Plombier Wavre 1300 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur fonctionnement.
La création de liens hypertextes vers le site Plombier Wavre 1300 est soumise à l'accord préalable et écrit de Plombier Wavre 1300. Toute création de lien non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires.
6. Limitation de responsabilité
Plombier Wavre 1300 s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Cependant, Plombier Wavre 1300 ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, Plombier Wavre 1300 décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le site
- Pour tous dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site
- Pour toute indisponibilité temporaire ou permanente du site
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement de Nivelles (Brabant Wallon) seront compétents pour connaître de tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la violation des présentes mentions légales.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Dernière mise à jour : 11 janvier 2026
